Impôts locaux : Sources de développement pour les régions et les districts



Jacaranda

Il faut être clair, les impôts locaux sont tous les impôts perçus par les collectivités territoriales, comme les régions, les districts, les communes, etc. Mais dans cet article, l’on parle en général des impôts locaux perçus par les régions et les districts. Ainsi, selon quelques responsables au niveau d’une direction régionale des impôts, les régions perçoivent en général 35% de ces impôts, faisant en général partie des impôts synthétiques, d’après la loi de finances de 2013. Pour les régions, il en existe généralement deux types : la contribution économique territoriale et la contribution au développement de l’apprentissage. D’après un Chef de Région, ces impôts sont surtout destinés à améliorer le cadre de vie des populations locales.

En ce qui concerne les districts, il faut préciser que les impôts locaux sont à verser dans les centres fiscaux. Ainsi, selon un Chef de District de Nosy-Be, ces derniers perçoivent trois types d’impôts locaux, dont le premier est encore tout simplement les impôts synthétiques, à travers lesquels, toute personne faisant des activités commerciales formelles est tenue de verser des taxes forfaitaires à la caisse de l’Etat. Ensuite, les districts perçoivent également des impôts fonciers sur les propriétés bâties (IFPB), et les Impôts Fonciers sur les Propriétés (IFP). Ce qui veut dire que tout individu ayant des terrains et des constructions devront également verser des pourcentages à l’Etat, à travers les centres fiscaux. En tout, comme affirment les sources, Région ou districts, tous ces impôts sont toujours considérés comme leurs sources de développement.

Arnaud R.

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